{"id":7351,"date":"2023-08-14T07:20:54","date_gmt":"2023-08-14T05:20:54","guid":{"rendered":"https:\/\/variances.eu\/?p=7351"},"modified":"2023-08-14T07:49:26","modified_gmt":"2023-08-14T05:49:26","slug":"le-say-on-climate-legislatif-est-mort-vive-la-pratique-du-say-on","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/variances.eu\/?p=7351","title":{"rendered":"Le \u00ab Say on climate \u00bb l\u00e9gislatif est mort, vive la pratique du \u00ab Say on \u00bb ?"},"content":{"rendered":"

Le Say on Climate<\/em>, \u00ab\u00a0sujet de discorde entre les investisseurs et les groupes cot\u00e9s<\/em>\u00a0\u00bb[1]<\/sup><\/a>, est en train de trouver sa juste place.<\/strong> \u00ab\u00a0Le roi est mort, vive le roi\u00a0!\u00a0\u00bb, le deuil du roi \u00e9tant suivi de la joie du couronnement de son successeur, nous ne pouvons que nous r\u00e9jouir d\u2019un retour attendu aux fondamentaux de la gouvernance. Somme toute, le roi avait par nature 100 % d\u2019approbation et la p\u00e9riode de deuil \u00e9tant pass\u00e9e, place au choix \u00e9clair\u00e9 sur un outil qui ne se limite pas \u00e0 la question climatique et qui devra d\u00e9sormais d\u00e9montrer son efficacit\u00e9 pratique<\/strong>.<\/p>\n

\u221e\u221e\u221e<\/p>\n

Un examen de passage r\u00e9ussi<\/strong><\/h3>\n

2023 a d\u00e9but\u00e9, avec son lot de bonnes et moins bonnes nouvelles pour la gouvernance. Le rapport du Haut Comit\u00e9 Juridique de la Place Financi\u00e8re de Paris du 15 d\u00e9cembre 2022 sur les r\u00e9solutions climatiques Say on Climate<\/em>[2]<\/sup><\/a> fait ainsi partie \u00e0 notre sens des bonnes nouvelles[3]<\/sup><\/a>. Le Say on Climate<\/em>, petit fr\u00e8re du Say on Pay<\/em> qui soumet la r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants aux votes des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales, consiste \u00e0 faire approuver par les actionnaires la strat\u00e9gie des entreprises pour lutter contre le r\u00e9chauffement climatique.<\/p>\n

Ce rapport retient ainsi\u00a0: \u00ab\u00a0– que la possibilit\u00e9 pour les actionnaires de voter en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ordinaire sur la strat\u00e9gie climatique de la soci\u00e9t\u00e9 au moyen d\u2019un vote consultatif (\u00ab Say on Climate \u00bb), \u2026 ne heurte aucune r\u00e8gle juridique et en particulier pas le principe de hi\u00e9rarchie des organes sociaux\u00a0; – qu\u2019aucune modification l\u00e9gislative ou r\u00e9glementaire n\u2019appara\u00eet donc n\u00e9cessaire pour permettre le d\u00e9veloppement de ces r\u00e9solutions. \u2026\u00a0; – qu\u2019un avis favorable des actionnaires sur la strat\u00e9gie arr\u00eat\u00e9e par le conseil d\u2019administration ne modifie en rien le r\u00e9gime juridique de responsabilit\u00e9 du conseil d\u2019administration ou des actionnaires.<\/em>\u00a0\u00bb<\/p>\n

Le Say on Climate<\/em> ayant r\u00e9ussi son examen d\u2019entr\u00e9e dans les \u00ab bonnes pratiques \u00bb de gouvernance, cela pourrait peut-\u00eatre lui permettre de passer au stade d\u2019outil utile et de lui assurer la continuit\u00e9 qu\u2019il m\u00e9rite.<\/strong> Le d\u00e9veloppement des bonnes pratiques est en effet indispensable au soutien de la r\u00e9volution climatique (et soci\u00e9tale…) que nous devons collectivement mener. Car, qu\u2019est-ce que la gouvernance d\u2019entreprise\u00a0si ce n\u2019est un ensemble de dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires (1), de bonnes pratiques collectives (2) et de comportements individuels (3) qui d\u00e9limite l\u2019\u00e9tendue du pouvoir et des responsabilit\u00e9s des actionnaires, dirigeants et des membres du conseil d\u2019administration charg\u00e9s d\u2019orienter durablement l\u2019entreprise\u00a0et assurer la r\u00e9ussite de la \u00ab\u00a0Mission\u00a0\u00bb qu\u2019elle s\u2019est fix\u00e9e[4]<\/sup><\/a>\u00a0?<\/p>\n

Refuser aux r\u00e9solutions Say on Climate<\/em> d\u2019\u00eatre int\u00e9gr\u00e9es dans la loi<\/strong>, d\u2019int\u00e9grer ce fameux \u00ab\u00a0ensemble de dispositions l\u00e9gales et r\u00e8glementaires\u00a0\u00bb (1), les \u00ab\u00a0fondations\u00a0\u00bb de la maison sans lesquelles aucune gouvernance ne voit le jour, n\u2019est en fait que lui permettre de se d\u00e9velopper de mani\u00e8re plus harmonieuse<\/strong>, le rang des \u00ab\u00a0bonnes pratiques\u00a0\u00bb (2) \u00e9tant \u00e9videmment plus simple \u00e0 faire \u00e9voluer -si les acteurs le veulent- que le socle l\u00e9gislatif rigide. Et si l\u2019Autorit\u00e9 des March\u00e9s Financiers vient d\u2019estimer \u00ab\u00a0qu’il sera opportun, le moment venu et dans des conditions \u00e0 d\u00e9finir par voie l\u00e9gislative, que ces informations soient soumises \u00e0 l’approbation des actionnaires comme c’est le cas pour les comptes annuels<\/em>\u00a0\u00bb[5]<\/sup><\/a>, nous esp\u00e9rons ce temps suffisamment lointain (et le contenu l\u00e9gislatif suffisamment succinct\u2026) pour ne pas nuire \u00e0 l\u2019\u00e9difice en cours de construction et au contraire b\u00e9n\u00e9ficier des avanc\u00e9es pratiques qui, nous l\u2019esp\u00e9rons, se seront produites entretemps. Ne confondons pas l\u2019objectif et les moyens-outils.<\/strong><\/p>\n

L\u2019objectif \u00ab strat\u00e9gie climat\u00a0\u00bb des entreprises<\/strong><\/h3>\n

D\u2019un point de vue pratique, nous ne pouvons que constater que le climat constitue l\u2019un des grands th\u00e8mes abord\u00e9s au cours des assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales des soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es des derni\u00e8res ann\u00e9es, th\u00e8me qui fort heureusement n\u2019est pas r\u00e9serv\u00e9 aux soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es, de nombreuses autres soci\u00e9t\u00e9s \u00e9tant fortement impliqu\u00e9es. Concernant les soci\u00e9t\u00e9s cot\u00e9es, une dizaine d\u2019entreprises en 2022 (dont TotalEnergies, EDF, Engie, Amundi, Carrefour) ont d\u00e9cid\u00e9 de soumettre \u00e0 l’approbation de leurs actionnaires une r\u00e9solution climatique. Elles n’\u00e9taient que trois en 2021 (TotalEnergies, Vinci et Atos)\u00a0 et z\u00e9ro en 2020 (ce qui avait suscit\u00e9 un certain \u00e9moi sur la place de Paris). Le d\u00e9bat de fond, d\u00e9sormais derri\u00e8re nous gr\u00e2ce au rapport susvis\u00e9, \u00e9tait une question de r\u00e9partition des pouvoirs entre le conseil d\u2019administration et l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, de nombreuses entreprises ayant r\u00e9pondu aux actionnaires qui souhaitaient se prononcer sur la strat\u00e9gie climatique qu\u2019ils n\u2019avaient pas comp\u00e9tence l\u00e9gale pour ce faire, comp\u00e9tence qui appartenait exclusivement au conseil d\u2019administration[6]<\/sup><\/a>. Si plusieurs investisseurs souhaitent toujours un encadrement l\u00e9gislatif pour faciliter le recours aux r\u00e9solutions climatiques, n\u2019oublions pas qu\u2019en vertu de la loi cette fois-ci, ils ont tous pouvoirs pour nommer \u2013 et r\u00e9voquer \u2013 les administrateurs. Retour aux fondamentaux, si la strat\u00e9gie men\u00e9e par ceux et celles que l\u2019on nomme et r\u00e9voque d\u00e9pla\u00eet, il faut en tirer les conclusions. En revanche, toujours retour aux fondamentaux, respect des valeurs d\u00e9mocratiques et donc r\u00e8gle de la majorit\u00e9 oblige, il faut atteindre le niveau de majorit\u00e9 requis. Enfin si le d\u00e9saccord persiste, nul n\u2019est jamais forc\u00e9 d\u2019\u00eatre actionnaire d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 donn\u00e9e. Et comme, somme toute, l\u2019entreprise a besoin du soutien de toutes ses parties prenantes pour avancer[7]<\/sup><\/a>, les administrateurs du soutien des actionnaires pour \u00eatre nomm\u00e9s, les dirigeants du soutien des actionnaires pour \u00eatre r\u00e9mun\u00e9r\u00e9s\u2026 Le Say on Climate<\/em> a donc pu se d\u00e9velopper jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent sans intervention l\u00e9gislative[8]<\/sup><\/a> et a de beaux jours devant lui en tant que \u00ab\u00a0pratique\u00a0\u00bb.<\/strong><\/p>\n

Quels outils au service de la strat\u00e9gie climat ?<\/strong><\/h3>\n

Au service de l\u2019objectif de la strat\u00e9gie climat, plusieurs outils se sont d\u00e9velopp\u00e9s et n\u2019ont pas encore d\u00e9montr\u00e9 leur pleine efficacit\u00e9.<\/p>\n

L\u2019insertion de crit\u00e8res \u00ab\u00a0climat\u00a0\u00bb dans la r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants fait ainsi partie des outils \u00ab\u00a0<\/strong>phares\u00a0\u00bb dont l\u2019usage doit \u00eatre am\u00e9lior\u00e9<\/strong> pour qu\u2019il fasse sens. A l\u2019heure actuelle, les objectifs insuffisamment ambitieux sont atteints et conduisent en pratique \u00e0 des r\u00e9mun\u00e9rations plus \u00e9lev\u00e9es, m\u00eame lorsque les objectifs financiers n\u2019ont quant \u00e0 eux pas \u00e9t\u00e9 atteints, ce qui peut poser la question de fond de la survie m\u00eame de l\u2019entreprise et contribue par ailleurs \u00e0 des tensions sociales encore moins utiles dans le contexte actuel[9]<\/sup><\/a>\u2026 Si on examine l\u2019utilisation de l\u2019outil Say on Climate<\/em>, on ne peut qu\u2019en tirer la m\u00eame conclusion, l\u2019usage peut \u00eatre am\u00e9lior\u00e9<\/strong>. \u00ab\u00a0Les r\u00e9solutions climatiques propos\u00e9es par les soci\u00e9t\u00e9s font, en g\u00e9n\u00e9ral, un tabac. A l’assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale de Vinci, celle propos\u00e9e par la direction a remport\u00e9 plus de 98 % de votes pour. Celle d’Atos, a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e \u00e0 97 %. Ailleurs, en Europe, les scores sont aussi \u00e9lev\u00e9<\/em>s <\/em>\u00bb[10]<\/sup><\/a>. En 2022, le taux d\u2019approbation moyen des investisseurs aux Say on Climate<\/em> fran\u00e7ais est de 93 %[11]<\/sup><\/a>.<\/p>\n

Il faut conserver notre esprit critique pour choisir l\u2019outil qui nous semble le plus pertinent car adapt\u00e9 au cas d\u2019usage que nous envisageons. Et quand nous utilisons un outil, il faut apprendre \u00e0 le manier avec la rigueur n\u00e9cessaire. Or, tout apprentissage n\u00e9cessite du temps<\/strong>. Et des erreurs de manipulation qui aident \u00e0 d\u00e9terminer comment l\u2019outil doit ou ne doit pas \u00eatre utilis\u00e9… Sous r\u00e9serve d\u2019accepter l\u2019id\u00e9e que nous puissions faire des erreurs, ce qui renvoie \u00e0 la troisi\u00e8me composante de la d\u00e9finition de la gouvernance d\u2019entreprise, le rang des \u00ab\u00a0Comportements\u00a0\u00bb (3). \u00ab Errare humanum est, perseverare diabolicum<\/em> \u00bb.<\/p>\n

L\u2019objectif Climat ne doit ainsi pas nous faire perdre de vue qu\u2019il ne pourra \u00eatre atteint que si les objectifs \u00ab\u00a0S\u00a0\u00bb <\/strong>et \u00ab\u00a0G\u00a0\u00bb le sont<\/strong>. Les sujets \u00ab\u00a0ESG\u00a0\u00bb ne se limitent pas au sujet climatique, et ce malgr\u00e9 son importance vitale. Climat, biodiversit\u00e9, lutte contre la pauvret\u00e9, \u00e9galit\u00e9 femmes-hommes, partage de la valeur ajout\u00e9e, etc. sont interd\u00e9pendants et eux aussi d\u2019une grande importance. Le Say on Climate<\/em> chez ATOS n\u2019y a \u00e9videmment pas emp\u00each\u00e9 une crise de gouvernance, de l\u00e0 \u00e0 en conclure qu\u2019un Say on Gouvernance<\/em> aurait peut-\u00eatre \u00e9t\u00e9 plus pertinent, il n\u2019y a qu\u2019un pas. Car, qu\u2019est-ce qu\u2019un Say on<\/em> si ce n\u2019est une (simple) mais merveilleuse opportunit\u00e9 de se saisir ponctuellement d\u2019un sujet annuel pour faire avancer une cause sur laquelle l\u2019entreprise, en tant que personne morale soucieuse de ses parties prenantes et constituantes, souhaite mettre l\u2019accent afin de rassembler\u2026 et de d\u00e9cider\u00a0! Un Say on<\/em>\u00a0raisonn\u00e9, utilis\u00e9 \u00e0 bon escient, qui ne fait pas l\u2019impasse sur les enjeux vitaux de l\u2019entreprise.<\/p>\n

La gouvernance, parent pauvre de l\u2019approche ESG<\/strong><\/h3>\n

Si nous semblons ainsi aujourd\u2019hui nous accorder sur le fait qu\u2019une approche environnementale sans tenir compte des consid\u00e9rations sociales conduirait in\u00e9luctablement la r\u00e9volution climatique \u00e0 l\u2019\u00e9chec[12]<\/sup><\/a>, la gouvernance, pourtant tellement n\u00e9cessaire \u00e0 la r\u00e9alisation concr\u00e8te d\u2019une approche RSE structur\u00e9e et efficace, reste encore le parent pauvre de cette r\u00e9volution[13]<\/sup><\/a>. Et pourtant, elle est le pilier sur lequel l\u2019\u00e9difice global se construit. Des crises de gouvernance, 2022 comme les ann\u00e9es pass\u00e9es, la place de Paris en a connu. Et 2023 ne fait (d\u00e9j\u00e0\u2026) pas exception \u00e0 la r\u00e8gle[14]<\/sup><\/a>. Certes, il s\u2019agit d\u2019un chantier tr\u00e8s difficile et d\u00e9licat \u00e0 mener, car il touche aux personnes m\u00eames. Il nous fait sortir de notre zone de confiance d\u2019indicateurs macros. Mais il est indispensable de le consid\u00e9rer s\u00e9rieusement, nous ne viendrons \u00e0 bout des crises d\u2019entreprise que si nous cr\u00e9ons un consensus d\u2019actions au-del\u00e0 du consensus de conscience collective<\/strong>. Et un tel consensus d\u2019actions n\u00e9cessite d\u2019utiliser au mieux la palette d\u2019outils dont nous disposons, au profit du renforcement du dialogue entre les \u00e9metteurs, leurs actionnaires et plus g\u00e9n\u00e9ralement les parties prenantes. Un Say on Gouvernance<\/em><\/strong> permettant aux actionnaires de se prononcer sur les \u00e9volutions des pratiques collectives de gouvernance suite \u00e0 une \u00e9valuation de la dynamique du fonctionnement du conseil d\u2019administration d\u2019une entreprise suscitant de s\u00e9rieuses questions de fond<\/strong> (en anticipation) ou dans les hypoth\u00e8ses de crise de gouvernance<\/strong> (en r\u00e9action), peut ainsi faire sens, permettant de d\u00e9montrer le souci de transparence du conseil d\u2019administration en dehors des p\u00e9riodes classiques de nomination, sa volont\u00e9 de travailler \u00e0 la reconstruction de la confiance avec ses actionnaires et ses parties prenantes et ne serait que la traduction concr\u00e8te de la corde de rappel fondamentale\u00a0: les administrateurs sont nomm\u00e9s et r\u00e9voqu\u00e9s par les actionnaires.<\/p>\n

Attention \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ralisation du Say on Climate<\/em><\/strong><\/h3>\n

De ce fait et contrairement \u00e0 la position prise par plusieurs investisseurs, la g\u00e9n\u00e9ralisation du Say on Climate<\/em> ne nous semble pas souhaitable. Les autres sujets environnementaux, les sujets sociaux et de gouvernance m\u00e9ritant tout autant l\u2019attention, l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ne doit pas se transformer en catalogue \u00e0 la Pr\u00e9vert de Say on<\/em><\/strong>[15]<\/sup><\/a>, au d\u00e9triment de ses fonctions premi\u00e8res, en particulier la nomination de la gouvernance\u2026 Le Say on<\/em> est un outil. Il peut devenir un outil efficace. Mais il reste un simple outil comme un autre.<\/strong> Laissons le temps aux diff\u00e9rents acteurs de d\u00e9terminer ensemble les hypoth\u00e8ses, la fr\u00e9quence et le contenu utiles du recours \u00e0 un Say on<\/em>. Et sur ce \u00ab\u00a0simple\u00a0\u00bb sujet de la nomination des administrateurs, beaucoup de chemin reste \u00e0 parcourir afin de mieux tirer parti de la diversit\u00e9 et de favoriser l\u2019intelligence collective. Ainsi, et par exemple, l\u2019id\u00e9e revenant r\u00e9guli\u00e8rement de la nomination d\u2019un administrateur r\u00e9f\u00e9rent \u00ab\u00a0climat\u00a0\u00bb d\u00e9fie les fondamentaux de la gouvernance. C\u2019est une solution de fa\u00e7ade faisant fi de l\u2019intelligence collective pourtant oh ! combien n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 du conseil d\u2019administration\u00a0: la comp\u00e9tence \u00ab\u00a0climat\u00a0\u00bb doit \u00eatre (ou devenir\u2026) une comp\u00e9tence collective et non celle d\u2019un administrateur identifi\u00e9[16]<\/sup><\/a>. Les administrateurs ne sont pas des individualit\u00e9s techniciennes, c\u2019est un collectif interrogateur courageux.<\/strong> La p\u00e9dagogie \u00e9tant, para\u00eet-il, l\u2019art de la r\u00e9p\u00e9tition[17]<\/sup><\/a>, m\u00e9fions-nous des objectifs formels de conformit\u00e9 (respect des codes de gouvernance, des r\u00e8gles de parit\u00e9, de la pr\u00e9sence d\u2019administrateurs dits \u00ab\u00a0ind\u00e9pendants\u00a0\u00bb, d\u2019un contr\u00f4le des r\u00e9mun\u00e9rations des dirigeants\u2026), du recours simplificateur au reporting comme solution universelle \u00e0 tous nos maux, et des recettes magiques \u00ab pr\u00eates \u00e0 l\u2019emploi \u00bb dont la mise en \u0153uvre est plus facile \u00e0 contr\u00f4ler. La gouvernance est le monde de la dynamique \u00ab humaine \u00bb, le diktat de l\u2019analyse quantitative n\u2019emp\u00eache pas les catastrophes industrielles d\u2019ampleur.<\/strong> Et quoi qu\u2019on fasse, sur le sujet qui nous pr\u00e9occupe, l\u2019analyse qualitative passe n\u00e9cessairement par une \u00e9tude plus approfondie (et plus r\u00e9guli\u00e8rement) de la composition des conseils d\u2019administration par les actionnaires. Une de leurs premi\u00e8res missions \u00e9tant de nommer et r\u00e9voquer les administrateurs, qu\u2019ils interrogent r\u00e9guli\u00e8rement plus en profondeur la valeur ajout\u00e9e des conseils d\u2019administration, pour s\u2019assurer que toutes les comp\u00e9tences utiles sont pr\u00e9sentes et que la dynamique humaine d\u2019intelligence collective perdure.<\/p>\n

***<\/p>\n

En conclusion, nous ne pouvons donc que nous r\u00e9jouir que l\u2019ann\u00e9e 2023 marque la mort du Say on Climate<\/em> l\u00e9gislatif et nous ne pouvons que souhaiter que le Say on Climate<\/em> ne devienne pas \u00ab\u00a0l\u2019arbre qui cache la for\u00eat<\/em>\u00a0\u00bb, ou plus prosa\u00efquement un \u00e9ni\u00e8me \u00ab\u00a0tick the box\u00a0<\/em>\u00bb. Un nouvel outil d\u2019origine non l\u00e9gislative est mis \u00e0 notre disposition. Utilisons-le comme tel, il nous fera progresser collectivement plus rapidement. Le souhait de poursuivre l\u2019am\u00e9lioration de l\u2019efficacit\u00e9 du fonctionnement du conseil d\u2019administration et la volont\u00e9 de renforcer le dialogue et la confiance ne peuvent que soutenir nos entreprises. Ce n\u2019est pas une question d\u2019id\u00e9alisme utopique, mais un sujet tr\u00e8s s\u00e9rieux de dynamique de l\u2019intelligence collective de la gouvernance. Etre actionnaire ou administrateur n\u2019est pas un \u00ab\u00a0m\u00e9tier\u00a0\u00bb de tout repos. L\u2019affaire ORPEA, \u00ab\u00a0faillite ESG<\/em>\u00a0\u00bb[18]<\/sup><\/a> de 2022, nous l\u2019a douloureusement rappel\u00e9. En 2023, plus qu\u2019hier et sans doute moins que demain, gardons la main ferme sur le gouvernail, un \u0153il alerte (et \u00e0 l\u2019\u00e9coute\u00a0!) sur la boussole et la motivation de l\u2019\u00e9quipage des parties prenantes et constituantes,\u2026 et la t\u00eate dans les \u00e9toiles afin de ne jamais perdre de vue le long terme.<\/strong><\/p>\n

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Cet article a \u00e9t\u00e9 initialement publi\u00e9 le 31 mars.<\/em><\/p>\n

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Mots-cl\u00e9s : Strat\u00e9gie climat – Say on climate – Gouvernance – Pouvoir des actionnaires – R\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants<\/em><\/p>\n

\n

[1]<\/sup><\/strong><\/a> Laurence Boisseau, Les Echos, 26 janvier 2023 \u00ab\u00a0Say On Climate : la place de Paris rejette toute \u00e9volution l\u00e9gislative\u00a0\u00bb\u00a0; https:\/\/www.lesechos.fr\/finance-marches\/marches-financiers\/say-on-climate-la-place-de-paris-recommande-le-statu-quo-1900794<\/a><\/span><\/span><\/p>\n

[2]<\/a> Rapport sur les r\u00e9solutions climatiques \u00ab\u00a0Say on Climate\u00a0\u00bb du Haut Comit\u00e9 Juridique de la Place Financi\u00e8re de Paris du 15 d\u00e9cembre 2022\u00a0; https:\/\/www.banque-france.fr\/sites\/default\/files\/rapport_54_f.pdf<\/a><\/span><\/span><\/p>\n

[3]<\/a> Il en va de m\u00eame au demeurant du contenu du rapport de la m\u00eame institution du m\u00eame jour relatif \u00e0 \u00ab l\u2019obligation de discr\u00e9tion des administrateurs\u00a0\u00bb, \u00e0 l\u2019exception d\u2019un point notable qui nous chagrine, la non-reconnaissance du statut sp\u00e9cifique de l\u2019administrateur salari\u00e9. Qui ne rend pas compte ne se rend pas compte et l\u2019argumentaire produit pour refuser aux administrateurs salari\u00e9s le droit de communiquer nous laisse un peu sur notre faim.<\/p>\n

[4]<\/a> Attention \u00e0 ne pas confondre avec la notion de soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 mission\u2026 Toute entreprise ayant \u00e9videmment une raison d\u2019\u00eatre au-del\u00e0 m\u00eame de la notion de \u00ab\u00a0Raison d\u2019Etre\u00a0\u00bb retenue par la loi Pacte.<\/p>\n

[5]<\/a> Communiqu\u00e9 de l\u2019Autorit\u00e9 des March\u00e9s Financiers (\u00ab\u00a0AMF\u00a0\u00bb) du 8 mars 2023 \u00ab\u00a0Dialogue actionnarial sur les questions environnementales et climatiques\u00a0\u00bb\u00a0; https:\/\/www.amf-france.org\/fr\/actualites-publications\/communiques\/communiques-de-lamf\/dialogue-actionnarial-sur-les-questions-environnementales-et-climatiques<\/a><\/span><\/span><\/p>\n

[6]<\/a> Cela n\u2019avait pas manqu\u00e9 d\u2019\u00eatre relev\u00e9 par l\u2019Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers dans ses deux derniers rapports annuels sur le gouvernement d\u2019entreprise. Dans son rapport 2020, l\u2019AMF notait en effet qu\u2019en d\u00e9pit des diff\u00e9rences entre les projets de r\u00e9solutions consid\u00e9r\u00e9s, deux soci\u00e9t\u00e9s ayant re\u00e7u des r\u00e9solutions climatiques en vue de leurs assembl\u00e9es ont chacune d\u00e9nonc\u00e9 une atteinte aux pr\u00e9rogatives du conseil d\u2019administration et une immixtion de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale dans la sph\u00e8re de comp\u00e9tence du conseil d\u2019administration. L\u2019AMF estimait alors que dans la mesure o\u00f9 ces r\u00e9solutions climatiques semblent \u00eatre appel\u00e9es \u00e0 se d\u00e9velopper \u00ab une clarification de l\u2019\u00e9tat du droit, le cas \u00e9ch\u00e9ant par voie l\u00e9gislative, pourrait apporter un surcro\u00eet de s\u00e9curit\u00e9 juridique en la mati\u00e8re\u00bb.<\/p>\n

[7]<\/a> \u00ab La gouvernance concerne la fa\u00e7on dont l\u2019entreprise envisage et construit ses relations avec son environnement. La r\u00e9flexion sur la contribution d\u2019une entreprise \u00e0 la lutte contre la pauvret\u00e9 et au d\u00e9veloppement passe par la reconnaissance que l\u2019entreprise est concern\u00e9e, non pas en tant qu\u2019acteur philanthrope, mais par son c\u0153ur de m\u00e9tier. Ceci engage une transformation des politiques soci\u00e9tales : la priorit\u00e9 est \u00e0 donner non seulement \u00e0 la vis\u00e9e de la contribution au d\u00e9veloppement local, mais aussi aux moyens privil\u00e9gi\u00e9s de la mettre en \u0153uvre compte tenu de la sp\u00e9cificit\u00e9 de l\u2019activit\u00e9 de l\u2019entreprise \u00bb (C\u00e9cile Renouard, \u2018Le secteur priv\u00e9 et la lutte contre la pauvret\u00e9\u2019, Special Issue 2\/2012 : Fighting poverty, between market and gift, The Journal of field actions<\/em>). Lesdits propos pouvant bien naturellement \u00eatre \u00e9tendus aux enjeux environnementaux\u2026<\/p>\n

[8]<\/sup><\/strong><\/a> Comme le souligne le Haut Comit\u00e9 juridique, \u00ab le fait de solliciter l\u2019avis des actionnaires dans le cadre d\u2019un \u00ab\u00a0Say on Climate\u00a0\u00bb permet en revanche d\u2019identifier la raison du m\u00e9contentement \u00e9ventuellement exprim\u00e9 et ainsi de contribuer au dialogue actionnarial sur ce th\u00e8me. \u00bb<\/p>\n

[9]<\/a> Les Echos, Laurence Boisseau 22 novembre 2022 \u00ab Les r\u00e9mun\u00e9rations des dirigeants ont battu des records en 2021\u00a0\u00bb (https:\/\/www.lesechos.fr\/finance-marches\/marches-financiers\/les-remunerations-des-dirigeants-ont-battu-des-records-en-2021-1881700<\/a><\/span><\/span>) et Novethic, Arnaud Dumas, 7 mars 2023 \u00ab\u00a0RSE : la r\u00e9mun\u00e9ration des dirigeants de plus en plus index\u00e9e sur le climat\u2026 Mais avec peu d\u2019effets \u00bb (https:\/\/www.novethic.fr\/actualite\/entreprise-responsable\/isr-rse\/rse-la-remuneration-des-dirigeants-est-de-plus-en-plus-indexee-sur-le-climat-avec-peu-d-effets-151386.html<\/a><\/span><\/span>)<\/p>\n

[10]<\/a> Les Echos, Laurence Boisseau 23 mai 2021 \u00ab\u00a0Les investisseurs redoutent que le \u00ab Say on climate \u00bb ne se retourne contre eux\u00a0\u00bb (https:\/\/www.lesechos.fr\/finance-marches\/marches-financiers\/les-investisseurs-redoutent-que-le-say-on-climate-ne-se-retourne-contre-eux-1317393<\/a><\/span><\/span>)<\/p>\n

[11]<\/a> Forum pour l\u2019Investissement Responsable, Bilan \u00ab\u00a0Say on Climate\u00a0\u00bb fran\u00e7ais 2022 (https:\/\/www.frenchsif.org\/isr_esg\/wp-content\/uploads\/Bilan-SayOnClimate-FR-juin2022.pdf<\/a><\/span><\/span>)<\/p>\n

[12]<\/a> Novethic, 11 janvier 2023 \u00ab\u00a0Vie ch\u00e8que et crise environnementale : voici les plus gros risques qui p\u00e8sent sur le monde\u00a0\u00bb\u00a0– Le co\u00fbt de la vie, principal probl\u00e8me identifi\u00e9 \u00e0 court terme par le Forum \u00e9conomique mondial, va-t-il d\u00e9tourner les gouvernements, investisseurs et entreprises des risques \u00e0 long terme, \u00e0 savoir la crise environnementale ? C\u2019est la crainte des auteurs du Global Risks Report qui, pour sa 17\u00e8me \u00e9dition, appellent les d\u00e9cideurs \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 ces polycrises de mani\u00e8re coordonn\u00e9e.\u00a0\u00bb<\/p>\n

[13]<\/a> Voir par exemple les questions pos\u00e9es par le Forum pour l\u2019Investissement Responsable en mati\u00e8re de gouvernance qui ressortent plus d\u2019enjeux de compliance groupe (Etude de janvier 2023 \u00ab\u00a0Comment le CAC40 r\u00e9pond-t-il aux investisseurs\u00a0\u00bb – https:\/\/www.frenchsif.org\/isr_esg\/wp-content\/uploads\/FIR-RapportCAC40Responsable-AG2022.pdf<\/a><\/span><\/span>)<\/p>\n

[14]<\/a> Voir par exemple, la suite du feuilleton ORPEA, ou plus r\u00e9cemment les enjeux au sein de SCOR ou d\u2019Eurazeo<\/p>\n

[15]<\/a> Solution pr\u00e9conis\u00e9e en son temps\u00a0: Terra Nova, FIR, Le \u00ab Say on Climate \u00bb : une solution urgente et pragmatique, 6 avril 2021\u00a0; Communiqu\u00e9 de presse du Forum pour l\u2019Investissement Responsable en date du 8 septembre 2021 : le FIR interpelle les cent-vingt premi\u00e8res capitalisations fran\u00e7aises (SBF 120) pour la g\u00e9n\u00e9ralisation d\u2019un \u00ab\u00a0Say on Climate\u00a0\u00bb exigeant.<\/p>\n

[16]<\/a> Avec le risque de d\u00e9g\u00e2t collat\u00e9ral \u00ab\u00a0humain\u00a0\u00bb que les autres s\u2019en d\u00e9sint\u00e9ressent.<\/p>\n

[17]<\/a> Voir nos articles pr\u00e9c\u00e9dents dans Variances, en particulier\u00a0: \u00ab\u00a0Administrateur ind\u00e9pendant, une notion d\u00e9pass\u00e9e\u00a0?\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0D\u00e9confiner la gouvernance\u00a0: dialogue sur les administrateurs salari\u00e9s, les enjeux ESG, la formation et l\u2019\u00e9valuation des conseils d\u2019administration\u00a0\u00bb (https:\/\/variances.eu\/?cat=167<\/a><\/span><\/span>)<\/p>\n

[18]<\/sup><\/strong><\/a> \u00ab\u00a0Les agences de notation ESG avaient plut\u00f4t des opinions positives sur Orpea. La raison principale reste que son c\u0153ur de m\u00e9tier, \u00e0 savoir l’accompagnement et la prise en charge des personnes \u00e2g\u00e9es, fait partie int\u00e9grante des enjeux du d\u00e9veloppement durable, et cochait donc naturellement la bonne case, au m\u00eame titre par exemple qu’une entreprise sp\u00e9cialis\u00e9e dans les \u00e9nergies renouvelables \u00e0 l\u2019enjeu de la transition \u00e9nerg\u00e9tique. Mais l’erreur c’est de ne regarder que le th\u00e8me de l’activit\u00e9 et de n\u00e9gliger comment la soci\u00e9t\u00e9 g\u00e8re ses activit\u00e9s et le respect des crit\u00e8res de responsabilit\u00e9 d\u2019entreprise tels que les enjeux sociaux ou de gouvernance\u00a0\u00bb https:\/\/www.tradingsat.com\/orpea-FR0000184798\/actualites\/orpea-comment-l-affaire-orpea-a-provoque-une-faillite-esg-et-quelles-lecons-en-tirer-1055825.html<\/a><\/span><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le Say on Climate, \u00ab\u00a0sujet de discorde entre les investisseurs et les groupes cot\u00e9s\u00a0\u00bb[1], est en train de trouver sa juste place. \u00ab\u00a0Le roi est mort, vive le roi\u00a0!\u00a0\u00bb, le deuil du roi \u00e9tant suivi de la joie du couronnement de son successeur, nous ne pouvons que nous r\u00e9jouir d\u2019un retour attendu aux fondamentaux de […]<\/p>\n","protected":false},"author":339,"featured_media":7355,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_et_pb_use_builder":"","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","_exactmetrics_skip_tracking":false,"_exactmetrics_sitenote_active":false,"_exactmetrics_sitenote_note":"","_exactmetrics_sitenote_category":0,"footnotes":""},"categories":[122,167],"tags":[],"class_list":["post-7351","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-climat","category-gouvernance","et-has-post-format-content","et_post_format-et-post-format-standard"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/7351","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/339"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=7351"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/7351\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/media\/7355"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=7351"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=7351"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/variances.eu\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=7351"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}