{"id":6919,"date":"2022-10-03T07:20:14","date_gmt":"2022-10-03T05:20:14","guid":{"rendered":"https:\/\/variances.eu\/?p=6919"},"modified":"2022-10-03T07:24:46","modified_gmt":"2022-10-03T05:24:46","slug":"la-statistique-au-service-des-precaires-et-des-mal-loges","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/variances.eu\/?p=6919","title":{"rendered":"La statistique au service des pr\u00e9caires et des mal-log\u00e9s"},"content":{"rendered":"<p>Les associations de solidarit\u00e9 font face \u00e0 la mont\u00e9e de la pr\u00e9carit\u00e9 et du mal-logement de diff\u00e9rentes mani\u00e8res. La <em>Fondation Abb\u00e9 Pierre<\/em> publie depuis presque trente ans un rapport pr\u00e9sentant l\u2019\u00e9tat du mal-logement en France\u00a0; d\u2019autres associations se sont sp\u00e9cialis\u00e9es dans le logement des familles en grande difficult\u00e9 comme <em>Habitat et Humanisme<\/em> ou <em>Solidarit\u00e9s Nouvelles<\/em> <em>pour le Logement<\/em>. Le <em>Collectif Alerte<\/em> interpelle r\u00e9guli\u00e8rement les pouvoirs publics. D\u2019autres agissent en cr\u00e9ant des centres d\u2019accueils ou d\u2019h\u00e9bergement, en faisant de la domiciliation, en tenant des permanences DALO (Droit au logement opposable) ou en soutenant les personnes en voie d\u2019expulsion.<\/p>\n<p>L\u2019Observatoire de la pr\u00e9carit\u00e9\u0301 et du mal-logement dans les Hauts-de-Seine (OPML92), cr\u00e9\u00e9 en 2012 par Michel Castellan et Pierre Mar\u00e9chal, est n\u00e9 du terreau de ces associations d\u00e9j\u00e0 actives dans les Hauts-de-Seine. Mais il a fallu un \u00e9l\u00e9ment d\u00e9clencheur pour qu\u2019elles estiment n\u00e9cessaire de travailler davantage ensemble. C\u2019est une intervention de l\u2019\u00e9v\u00eaque de Nanterre, G\u00e9rard Daucourt, s\u2019interrogeant \u00ab\u00a0sur la place des pauvres demain dans les Hauts-de-Seine\u00a0\u00bb qui a \u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019origine d\u2019une campagne de sensibilisation \u00e0 la question du mal-logement et pour le droit au logement. Au cours de cette p\u00e9riode, la question de savoir comment conna\u00eetre le nombre de personnes \u00ab\u00a0mal-log\u00e9es\u00a0\u00bb dans chaque commune du d\u00e9partement a \u00e9merg\u00e9. D\u2019o\u00f9 l\u2019id\u00e9e de se doter d\u2019un observatoire. L\u2019OPML92 a \u00e9t\u00e9 constitu\u00e9 en association en 2015, r\u00e9unissant \u00e0 la fois des citoyens (comme le Collectif des citoyens fraternels) et des associations de solidarit\u00e9. Son originalit\u00e9 est de s\u2019appuyer sur ces associations et de se mettre \u00e0 leur service en travaillant avec elles, liant ainsi observation et actions d\u2019information et de sensibilisation aux questions de pr\u00e9carit\u00e9 et de mal-logement. Sa premi\u00e8re mission est de rassembler chaque ann\u00e9e des donn\u00e9es relatives \u00e0 la question du mal-logement, de la pr\u00e9carit\u00e9 et de la pauvret\u00e9 pour chacune des 36 communes et chacun des 4 territoires &#8211; \u00e9tablissements publics territoriaux de la m\u00e9tropole du Grand Paris &#8211; du d\u00e9partement, suivre leur \u00e9volution et mettre \u00e0 disposition ces r\u00e9sultats sur son site\u00a0: <span style=\"text-decoration: underline;\"><span style=\"color: #0000ff;\"><a style=\"color: #0000ff;\" href=\"http:\/\/www.precaritelogement92.fr\"><strong>http:\/\/www.precaritelogement92.fr<\/strong><\/a><\/span><\/span>.<\/p>\n<h3><strong>Les donn\u00e9es de l\u2019Insee et de la statistique publique sont utiles mais insuffisantes<\/strong><\/h3>\n<p>Pour alimenter son site et produire ses analyses, l\u2019Observatoire a cherch\u00e9 \u00e0 mobiliser en premier lieu les donn\u00e9es de l\u2019Insee et plus largement de la statistique publique. Le recensement de la population fournit de nombreuses donn\u00e9es, actualis\u00e9es chaque ann\u00e9e, sur le parc de logements et les caract\u00e9ristiques socio d\u00e9mographiques et professionnelles de ses occupants. Par ailleurs, progr\u00e8s majeur, le dispositif sur les revenus localis\u00e9s sociaux et fiscaux (<em>Filosofi<\/em>) de l\u2019Insee permet de disposer d\u00e9sormais d\u2019un ensemble d\u2019indicateurs sur les revenus disponibles (apr\u00e8s imp\u00f4ts et transferts sociaux) ainsi que de taux de pauvret\u00e9 mon\u00e9taire par commune. De son c\u00f4t\u00e9 le SDES, service statistique du minist\u00e8re du logement, a constitu\u00e9 depuis 2011 un r\u00e9pertoire du parc locatif des bailleurs sociaux (RPLS) dont l\u2019objectif est de dresser l\u2019\u00e9tat global du parc de logements locatifs de ces bailleurs sociaux au 1<sup>er\u00a0<\/sup>janvier de chaque ann\u00e9e.<\/p>\n<p>Malgr\u00e9 ces progr\u00e8s, la statistique publique couvre encore assez mal le champ d\u2019observation que s\u2019est donn\u00e9 l\u2019Observatoire. Le mal-logement recouvre en effet plusieurs dimensions\u00a0: l\u2019absence de logement, les difficult\u00e9s d\u2019acc\u00e8s au logement, l\u2019absence de confort et la d\u00e9gradation de l\u2019habitat, le surpeuplement, les difficult\u00e9s financi\u00e8res pour se loger. Or la plupart des enqu\u00eates portent sur les m\u00e9nages vivant dans un logement ordinaire et couvrent peu ou mal les personnes sans domicile qu\u2019elles soient h\u00e9berg\u00e9es par des tiers ou dans des chambres d\u2019h\u00f4tel ou vivant dans des structures (Centres d\u2019h\u00e9bergement et de r\u00e9insertion sociale, Centres d\u2019h\u00e9bergement d\u2019urgence, Pensions de famille, Centres d\u2019accueil des demandeurs d\u2019asile) sans parler des sans-abris qui vivent dans la rue m\u00eame si le recensement s\u2019efforce d\u2019\u00e9valuer leur nombre r\u00e9guli\u00e8rement. La prochaine enqu\u00eate sur les personnes sans domicile est pr\u00e9vue en 2025 et ne fournira comme les pr\u00e9c\u00e9dentes que des r\u00e9sultats nationaux.<\/p>\n<p>Il faut donc faire appel \u00e0 d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments pour essayer de mieux cerner le nombre et la situation de ces personnes au niveau local fin. Les informations existantes sont souvent partielles et entach\u00e9es de doubles comptes\u00a0: par exemple pour les personnes sans logement personnel, on dispose des demandes de domiciliation aupr\u00e8s des Centres communaux d\u2019action sociale (CCAS) ou des associations, des situations d\u00e9crites par les demandeurs de logements sociaux, des informations provenant de la veille effectu\u00e9e par les services int\u00e9gr\u00e9s d&rsquo;accueil et d&rsquo;orientation (SIAO)\u00a0 et les associations d&rsquo;accueil et d&rsquo;accompagnement des personnes mal log\u00e9es, en particulier du 115 et des maraudes. Autant d\u2019\u00e9l\u00e9ments qui ne donneront pas un chiffre unique mais essaieront d\u2019\u00e9clairer les situations et de fournir des ordres de grandeurs.<\/p>\n<h3><strong>Aller au-del\u00e0 en s\u2019appuyant<\/strong><strong> sur les sources administratives et les associations de terrain<\/strong><\/h3>\n<p>Pour rendre compte de la situation des plus pr\u00e9caires \u00e0 l\u2019\u00e9chelle communale, l\u2019OPML92 a donc recouru aux donn\u00e9es de gestion des organismes sociaux ou des organismes publics en charge des diff\u00e9rents dispositifs d\u2019aide aux personnes en situation de pr\u00e9carit\u00e9 ou de mal-logement. Des conventions ont \u00e9t\u00e9 ainsi sign\u00e9es avec la Caisse d\u2019allocations familiales (CAF) des Hauts-de-Seine pour obtenir des donn\u00e9es d\u00e9taill\u00e9es par commune sur les foyers allocataires \u00e0 bas revenu, dont les allocataires de minima sociaux et de l\u2019allocation logement, ainsi qu\u2019avec l\u2019agence d\u00e9partementale de la DRHIL (Direction r\u00e9gionale de l\u2019h\u00e9bergement, de l\u2019insertion et du logement) pour des donn\u00e9es d\u00e9taill\u00e9es sur les structures d\u2019h\u00e9bergement et les personnes h\u00e9berg\u00e9es. L\u2019inconv\u00e9nient de ces donn\u00e9es administratives est qu\u2019elles ne couvrent pas tous les publics (par exemple les moins de 25 ans et les plus de 65 ans pour la CAF) et ne prennent pas en compte les personnes qui ne recourent pas aux dispositifs, ce qui conduit \u00e0 sous-\u00e9valuer de mani\u00e8re parfois importante le nombre de personnes concern\u00e9es. \u00c0 cela s\u2019ajoutent les r\u00e9ticences fortes de certaines administrations \u00e0 diffuser les donn\u00e9es qu\u2019elles consid\u00e8rent comme sensibles\u00a0: \u00a0domiciliations effectu\u00e9es par les communes, expulsions locatives, donn\u00e9es sur le d\u00e9compte des logements sociaux au sens de la loi Solidarit\u00e9 et Renouvellement Urbains (SRU), donn\u00e9es d\u2019activit\u00e9 des services sociaux territoriaux. Ces probl\u00e9matiques s\u2019appliquent \u00e9galement aux autres donn\u00e9es de gestion mobilis\u00e9es par l\u2019OPML92, comme celles du Syst\u00e8me national d\u2019enregistrement (SNE) des demandes de logements sociaux, de P\u00f4le Emploi (suivi des demandeurs d\u2019emploi) ou de la Caisse nationale d\u2019assurance maladie (b\u00e9n\u00e9ficiaires de la Compl\u00e9mentaire Sant\u00e9 Solidaire, ex CMU).<\/p>\n<p>L\u2019OPML92 a aussi travaill\u00e9 en 2017 avec le Secours populaire sur les donn\u00e9es collect\u00e9es aupr\u00e8s des personnes qu\u2019il accueille dans ses permanences. Ces informations, malgr\u00e9 leur fragilit\u00e9 car d\u00e9claratives et recueillies par des b\u00e9n\u00e9voles, renseignent sur des populations qui ne sont pas ou mal couvertes par les statistiques publiques disponibles. L\u2019\u00e9tude montrait ainsi que \u00ab\u00a0plus on \u00e9tait en situation de pr\u00e9carit\u00e9 et de mal-logement, plus il \u00e9tait difficile d\u2019acc\u00e9der aux prestations sociales et plus on se trouvait en situation d\u2019exclusion des droits\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Gr\u00e2ce aux donn\u00e9es rassembl\u00e9es, les travaux de l\u2019Observatoire permettent d&rsquo;avoir une repr\u00e9sentation des conditions de logement des populations \u00e0 faible revenu pour chaque commune du d\u00e9partement et d\u2019identifier les obstacles \u00e0 l\u2019acc\u00e8s \u00e0 un logement digne. Ces travaux ont depuis dix ans mis en \u00e9vidence d\u2019importantes fractures territoriales au sein du d\u00e9partement des Hauts-de-Seine\u00a0: sept communes, presque toutes localis\u00e9es dans le nord du d\u00e9partement, concentrent la moiti\u00e9 des populations en situation de pr\u00e9carit\u00e9 et de mal-logement avec des poches de pauvret\u00e9 clairement localis\u00e9es dans les quartiers de la politique de la ville. Cette tendance n\u2019est pas pr\u00e8s de s\u2019inverser, la plupart des communes du d\u00e9partement d\u00e9veloppant une offre de logements neufs accessibles aux plus ais\u00e9s au d\u00e9triment de leur parc de logements sociaux et surtout tr\u00e8s sociaux (PLAI) accessibles aux plus pauvres, ce qui garde toute son actualit\u00e9 \u00e0 l\u2019interrogation sur la place des pauvres demain dans les Hauts-de-Seine.<\/p>\n<h3><strong>Mais pour \u00eatre pleinement efficace, il faut aussi favoriser la compr\u00e9hension, l\u2019appropriation\u00a0et la diffusion de ces donn\u00e9es<\/strong><\/h3>\n<p>Le logement et les politiques du logement restent par essence un domaine difficile \u00e0 appr\u00e9hender compte tenu de la multiplicit\u00e9 des intervenants et de la complexit\u00e9 du cadre l\u00e9gislatif et de la r\u00e9glementation. Si le syst\u00e8me statistique du logement d\u00e9crit une large part des \u00e9v\u00e9nements concernant le logement (construction, valeurs fonci\u00e8res, prix des transactions, observation des loyers), il reste largement perfectible notamment pour mieux exploiter la finesse des donn\u00e9es afin de mieux ancrer les possibilit\u00e9s d\u2019analyse au niveau local. Les politiques du logement s\u2019appliquent en effet aujourd\u2019hui largement \u00e0 l\u2019\u00e9chelle des communes, dont plusieurs restent dans les Hauts-de-Seine en de\u00e7\u00e0 de l\u2019obligation pr\u00e9vue par la loi SRU de 25\u00a0% de logements sociaux dans leur parc r\u00e9sidentiel, mais aussi \u00e0 l\u2019\u00e9chelle des territoires avec la mise en place de commissions intercommunales du logement.<\/p>\n<p>Dans ce cadre, il faut souligner l\u2019importance du travail d\u2019explication et d\u2019accompagnement effectu\u00e9 par l\u2019OPML92 aupr\u00e8s des utilisateurs des donn\u00e9es rassembl\u00e9es. Pour les militants associatifs,\u00a0la statistique est souvent difficile \u00e0 appr\u00e9hender\u00a0: interpr\u00e9ter un tableau, comprendre les concepts, savoir que les donn\u00e9es statistiques sont des estimations et doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es avec un regard critique n\u2019est pas chose ais\u00e9e. De plus, bien souvent ce sont des donn\u00e9es de stocks qui ne retracent pas des \u00e9volutions et des flux. Il reste donc beaucoup \u00e0 faire pour vulgariser, accompagner et commenter, m\u00eame des choses simples.<\/p>\n<p>L\u2019OPML92 est ainsi devenu un centre de ressources pour les associations pour agir sur le terrain non seulement par la mise \u00e0 disposition de donn\u00e9es, de synth\u00e8ses mais aussi en termes de suivi de l\u2019\u00e9volution des politiques et des r\u00e9glementations. L\u2019OMPL a ainsi r\u00e9pondu \u00e0 une demande du Secours Catholique qui souhaitait obtenir une analyse localis\u00e9e des ph\u00e9nom\u00e8nes de pr\u00e9carit\u00e9 et disposer d&rsquo;indicateurs de cumul et de suivi, travail soulignant le cumul des difficult\u00e9s sur certains territoires\u00a0: pauvret\u00e9 des enfants, niveau d\u2019\u00e9tudes, ch\u00f4mage, esp\u00e9rance de vie, les territoires les plus fragiles allant au-del\u00e0 des seuls quartiers de la politique de la ville (QPV).<\/p>\n<p>La derni\u00e8re mission de l\u2019OPML92 est de diffuser, partager les informations, expertises, outils, pratiques sur la pr\u00e9carit\u00e9 et le mal-logement en d\u00e9veloppant un r\u00e9seau d\u2019\u00e9changes, en animant des ateliers th\u00e9matiques, en contribuant au dialogue sur ces sujets aupr\u00e8s des professionnels, des d\u00e9cideurs, de l\u2019opinion publique et des personnes concern\u00e9es. C\u2019est ainsi qu\u2019en 2018, l\u2019Observatoire a produit un \u00e9tat des lieux de la pr\u00e9carit\u00e9 et du mal-logement dans les Hauts-de-Seine qui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 lors d\u2019un colloque organis\u00e9 par les associations de solidarit\u00e9 r\u00e9unies dans un collectif\u00a0: celles-ci y ont apport\u00e9 leurs propres observations et la parole des personnes concern\u00e9es a pu utilement compl\u00e9ter la \u00ab\u00a0s\u00e9cheresse\u00a0\u00bb des statistiques. L\u2019OPML92 accompagne ainsi les associations quand elles interpellent les candidats aux \u00e9lections (municipales, d\u00e9partementales, l\u00e9gislatives) en leur fournissant des donn\u00e9es de terrain. Par ailleurs, les associations \u00e9tant g\u00e9n\u00e9ralement consult\u00e9es lors de la d\u00e9finition de dispositifs et de leur mise en \u0153uvre, l\u2019expertise fournie par l\u2019Observatoire leur est utile pour argumenter.<\/p>\n<p>Pour conduire ses travaux, l\u2019OPML92 s\u2019appuie sur une \u00e9quipe d\u2019animation r\u00e9unissant des b\u00e9n\u00e9voles aux comp\u00e9tences diverses\u00a0: anciens des services des affaires sociales et de la politique de la ville, statisticiens et charg\u00e9s d\u2019\u00e9tudes (comme les trois ENSAE alumni auteurs de l\u2019article), informaticiens, ainsi que sur des \u00e9quipes locales (Meudon, Colombes\u2026). Elles ne demandent qu\u2019\u00e0 \u00eatre renforc\u00e9es\u00a0! Cette exp\u00e9rience pourrait \u00eatre reproduite ailleurs avec la m\u00eame m\u00e9thodologie, partout o\u00f9 acteurs associatifs et citoyens sont pr\u00eats \u00e0 travailler ensemble.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les associations de solidarit\u00e9 font face \u00e0 la mont\u00e9e de la pr\u00e9carit\u00e9 et du mal-logement de diff\u00e9rentes mani\u00e8res. 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