Le confinement a apport\u00e9 son lot de malheurs mais il a aussi permis de nous interroger sur nos modes de consommation et de production : a-t-on vraiment besoin d\u2019acheter autant et de faire venir des produits de l\u2019autre bout du monde ? Il nous faudrait trois plan\u00e8tes pour permettre \u00e0 toute l\u2019humanit\u00e9 de vivre comme nous, Europ\u00e9ens. Nous ne les avons pas.<\/p>\n
Parmi les nombreuses mesures qu\u2019il nous faut prendre pour pr\u00e9server notre plan\u00e8te, celles qui visent \u00e0 allonger la dur\u00e9e de vie des produits<\/strong> ont \u00e9galement l\u2019avantage de cr\u00e9er des emplois et d\u2019am\u00e9liorer le pouvoir d\u2019achat des consommateurs.<\/p>\n Pr\u00e9server la plan\u00e8te car chaque Fran\u00e7ais jette tous les ans plus de 20 kilos de d\u00e9chets \u00e9lectrom\u00e9nagers<\/a><\/span><\/span>. Cela repr\u00e9sente 147 \u00ab\u00a0Tour Eiffel \u00bb. Par exemple, pour fabriquer chaque smartphone, il faut extraire par des processus extr\u00eamement polluants 70 kilogrammes<\/a><\/span><\/span> de mati\u00e8res premi\u00e8res. Or, dans les trois-quarts des cas, un produit \u00e9lectrom\u00e9nager atterrit \u00e0 la poubelle \u00e0 cause d\u2019un seul composant en panne. Des produits plus durables et r\u00e9parables \u00e9viteraient des millions de tonnes de d\u00e9chets tous les ans.<\/p>\n De plus, repenser la conception des produits et leur usage est une source formidable d\u2019innovation, de croissance pour les entreprises et d\u2019emplois dans les territoires. Tous les maillons de la cha\u00eene de production et de distribution d\u2019un produit doivent \u00eatre revus pour optimiser l\u2019utilisation des ressources : \u00e9co-conception, optimisation du design, usage de mat\u00e9riaux innovants, am\u00e9lioration des performances techniques, passage d\u2019une \u00e9conomie de la propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 celle de l\u2019usage, d\u00e9veloppement des activit\u00e9s de r\u00e9paration et de r\u00e9emploi. Cela permettrait, selon l\u2019Agence de l’environnement et de la ma\u00eetrise de l’\u00e9nergie<\/a><\/span>,\u00a0de cr\u00e9er jusqu\u2019\u00e0 400 000 emplois suppl\u00e9mentaires, rien qu\u2019en France.<\/p>\n Enfin, des produits durables et r\u00e9parables co\u00fbtent parfois un peu plus cher \u00e0 l\u2019achat mais les consommateurs s\u2019y retrouvent dans la dur\u00e9e car ils en rach\u00e8tent moins souvent.<\/p>\n Alors comment favoriser des produits durables et r\u00e9parables ou, autrement dit, comment lutter contre l\u2019obsolescence programm\u00e9e\u00a0? Mais avant, tentons de d\u00e9finir l\u2019obsolescence programm\u00e9e et ses causes.<\/p>\n Depuis 2015, l\u2019obsolescence programm\u00e9e est d\u00e9finie l\u00e9galement\u00a0: c\u2019est un d\u00e9lit qui consiste \u00e0 recourir \u00ab\u00a0\u00e0 des techniques par lesquelles le responsable de la mise sur le march\u00e9 d’un produit vise \u00e0 en r\u00e9duire d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment la dur\u00e9e de vie pour en augmenter le taux de remplacement.<\/em>\u00a0\u00bb (art. L441-2 du Code de la consommation<\/a><\/span>). Il s\u2019agit d\u2019une d\u00e9finition restrictive qui rend ces pratiques difficiles \u00e0 d\u00e9montrer. Par exemple, le procureur de la R\u00e9publique qui avait \u00e9t\u00e9 saisi par l\u2019association <\/a>HOP<\/a><\/span><\/span> d\u2019une plainte pour obsolescence programm\u00e9e \u00e0 l\u2019encontre d\u2019Apple, pour avoir sciemment incit\u00e9 ses clients \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger une mise \u00e0 jour qui diminuait la qualit\u00e9 de fonctionnement du t\u00e9l\u00e9phone, au moment m\u00eame de la sortie d\u2019un nouveau mod\u00e8le, a pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 retenir le d\u00e9lit de pratiques commerciales trompeuses<\/a><\/span>, plus simple \u00e0 prouver. \u00c0 ce jour, aucune pratique d\u2019obsolescence programm\u00e9e, au sens strict de la loi, n\u2019a \u00e9t\u00e9 retenue par les tribunaux.<\/p>\n Pour mieux appr\u00e9cier le ph\u00e9nom\u00e8ne de l\u2019obsolescence programm\u00e9e, il faut donc privil\u00e9gier une d\u00e9finition plus large. Celle que je propose est \u00ab\u00a0l\u2019ensemble des pratiques qui diminuent la dur\u00e9e de vie d\u2019un produit\u00a0\u00bb. Celles-ci incluent l\u2019irr\u00e9parabilit\u00e9, la faible r\u00e9parabilit\u00e9 ou la d\u00e9faillance technique volontaire ou involontaire (obsolescence technique), les techniques marketing qui poussent un client \u00e0 se d\u00e9barrasser d\u2019un appareil qui fonctionne pour en acheter un plus neuf (obsolescence culturelle), les logiciels qui ne sont plus mis \u00e0 jour et rendent obsol\u00e8te l\u2019appareil (obsolescence logicielle).<\/p>\n Les mesures \u00e0 apporter pour lutter contre ce ph\u00e9nom\u00e8ne sont donc multiples, complexes et vont bien au-del\u00e0 de la simple sanction p\u00e9nale. Avant de les aborder, essayons de comprendre pourquoi l\u2019obsolescence programm\u00e9e s\u2019est progressivement install\u00e9e dans notre soci\u00e9t\u00e9 d\u2019hyper-consommation. J\u2019en propose trois raisons, non exhaustives.<\/p>\n Une premi\u00e8re raison est la volont\u00e9 du fabricant de garder le contr\u00f4le sur son \u00e9cosyst\u00e8me<\/strong>, ses r\u00e9parateurs agr\u00e9\u00e9s, ses pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es, etc. en interdisant de fa\u00e7on technique ou contractuelle des r\u00e9parations hors de ses circuits agr\u00e9\u00e9s avec ses pi\u00e8ces d\u2019origine.<\/p>\n L\u2019objectif est double\u00a0:<\/p>\n D\u2019une part, b\u00e9n\u00e9ficier du chiffre d\u2019affaires sur ces services. Par exemple, on retrouve parfois ce type de pratique chez les constructeurs automobiles qui souhaitent conserver le juteux march\u00e9 de l\u2019\u00a0\u00ab\u00a0after market<\/em><\/a><\/span>\u00a0\u00bb (r\u00e9paration et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es) au d\u00e9triment d\u2019une concurrence libre, ce qui augmente artificiellement le prix de la r\u00e9paration et d\u00e9courage son recours.<\/p>\n D\u2019autre part, garder la main sur ses clients afin de leur proposer plus facilement des programmes de remplacement ou des nouveaux produits<\/strong>. On l\u2019a vu chez Apple o\u00f9 lorsqu\u2019on changeait le bouton principal chez un r\u00e9parateur non agr\u00e9\u00e9, l\u2019iPhone affichait\u00a0l\u2019erreur 53 et se bloquait<\/a><\/span>. Une enqu\u00eate men\u00e9e par l\u2019autorit\u00e9 de la concurrence italienne<\/a><\/span> d\u00e9montre que dans des march\u00e9s satur\u00e9s comme le smartphone, \u00ab\u00a0l<\/em>\u2019allongement de la dur\u00e9e de vie est pr\u00e9sent\u00e9e comme un danger pour les r\u00e9sultats commerciaux<\/em>\u00a0\u00bb, et que \u00ab\u00a0l’une des principales initiatives \u00e0 prendre est la r\u00e9duction du cycle de vie de l’iPhone\u00a0\u00bb, <\/em>raison pour laquelle \u00ab\u00a0Apple applique et favorise une politique de \u00ab\u00a0reprise\u00a0\u00bb des produits plut\u00f4t que leur simple r\u00e9paration, en donnant m\u00eame des instructions restrictives sur l’\u00e9ligibilit\u00e9 \u00e0 la r\u00e9paration et sur les co\u00fbts \u00e0 engager\u00a0\u00bb. <\/em><\/p>\n Parfois, le fabricant diminue volontairement la dur\u00e9e de vie de son produit afin de forcer son client \u00e0 en racheter plus souvent. C\u2019est le cas d\u2019Epson<\/a><\/span> qui indique faussement via une puce que ses cartouches sont vides alors qu\u2019elles ne le sont pas.<\/p>\n Une autre raison est que bien souvent dans l\u2019entreprise,\u00a0le designer a pris le dessus sur l<\/strong>\u2019ing\u00e9<\/strong>nieur<\/strong>. Alors que ce dernier va privil\u00e9gier la fonctionnalit\u00e9, le premier va privil\u00e9gier l\u2019esth\u00e9tisme et le design. Souvent les arbitrages internes vont en sa faveur. C\u2019est ainsi qu\u2019on se retrouve avec des appareils con\u00e7us d\u2019un seul tenant, certes tr\u00e8s beaux mais au d\u00e9triment de leur r\u00e9parabilit\u00e9. C\u2019est le cas par exemple de la Surface Laptop de Microsoft, qualifi\u00e9e par\u00a0le site de tutoriels de r\u00e9paration iFixit<\/a><\/span>\u00a0de \u00ab\u00a0monstruosit\u00e9 remplie de colle<\/em>\u00ab\u00a0, et donc irr\u00e9parable. En effet, elle ne peut \u00ab\u00a0litt\u00e9ralement pas \u00eatre ouverte sans \u00eatre cass\u00e9e<\/em>\u00ab\u00a0, car les composants sont \u00ab\u00a0cach\u00e9s sous des points de soudure adh\u00e9sifs et plastiques<\/em>\u00ab\u00a0.<\/p>\n Mais surtout, les produits sont le plus souvent irr\u00e9parables en raison du mouvement de fond de ces derni\u00e8res d\u00e9cennies :\u00a0la baisse du prix de l\u2019\u00e9lectrom\u00e9nager et de l<\/strong>\u2019ameublement sous la pression des consommateurs<\/strong>. En rognant sur les co\u00fbts de production (main d\u2019\u0153uvre, mat\u00e9riaux, circuit de pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es, etc.), les industriels ont certes fabriqu\u00e9 des produits \u00e0 bas co\u00fbt et accessibles au plus grand nombre, mais ont, dans le m\u00eame temps, r\u00e9duit la qualit\u00e9 et la durabilit\u00e9 de ces produits. C\u2019est par exemple le cas de nombreux lave-linge qui poss\u00e8dent une cuve en r\u00e9sine thermo-soud\u00e9e. Le remplacement de roulements et des joints de l’axe du tambour est donc impossible. Alors qu\u2019il suffirait de changer un seul composant, parfois un simple joint : cela n\u2019\u00e9tant pas possible, la machine est bonne \u00e0 jeter.\u00a0Le bon c\u00f4t\u00e9, c\u2019est que cela a permis d\u2019\u00e9quiper des familles enti\u00e8res \u00e0 moindre prix, qui jusque-l\u00e0 n\u2019en avaient pas forc\u00e9ment les moyens.\u00a0N\u00e9anmoins, sur le long terme, cela repr\u00e9sente un vrai co\u00fbt pour la soci\u00e9t\u00e9\u00a0: la qualit\u00e9 a baiss\u00e9, on ne fabrique plus de pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es, et on \u00e9co-con\u00e7oit mal le produit.<\/p>\n Depuis quelques ann\u00e9es, l\u2019obsolescence programm\u00e9e est vue de mani\u00e8re bien plus critique par l\u2019opinion et les pouvoirs publics (et parfois les fabricants) qui amorcent un virage culturel\u00a0en faveur de l\u2019\u00e9co-conception des produits. C<\/strong>\u2019est-\u00e0-dire la fa\u00e7on dont un produit est pens\u00e9 pour pouvoir durer le plus longtemps possible, \u00eatre facilement r\u00e9parable, modulable au fil du temps, d\u2019un usage partageable entre plusieurs utilisateurs, et en dernier lieu ais\u00e9ment recyclable.<\/strong><\/p>\n En France, la loi de f\u00e9vrier 2020 relative \u00e0 la lutte contre le gaspillage et \u00e0 l’\u00e9conomie circulaire<\/a><\/span> vient favoriser l\u2019\u00e9co-conception (mais de fa\u00e7on trop timide \u00e0 notre avis). L\u2019Europe \u00e9galement avance dans cette direction \u00e0 travers de nombreuses directives et r\u00e8glements (le \u00ab\u00a0paquet\u00a0\u00bb \u00e9conomie circulaire<\/a><\/span>).<\/p>\n Plut\u00f4t que de d\u00e9tailler l\u2019ensemble des mesures, je proposerai plusieurs leviers de politiques publiques et les illustrerai par des exemples.<\/p>\n Le consommateur est inform\u00e9 de certaines caract\u00e9ristiques du bien avant l\u2019acte d\u2019achat. Il peut ainsi faire son choix en connaissance de cause et probablement opter pour le bien comprenant les meilleures garanties sur la qualit\u00e9 et la r\u00e9parabilit\u00e9. C\u2019est le cas par exemple de l\u2019obligation d\u2019information sur la disponibilit\u00e9 ou non des pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es de l\u2019article\u00a0L111-4 du Code de la consommation<\/a><\/span>, ou alors l\u2019information sur la r\u00e9parabilit\u00e9 pr\u00e9vue par l\u2019article 16<\/a><\/span> de la r\u00e9cente loi. Cela peut faire cesser une asym\u00e9trie d\u2019information entre le consommateur et le fabricant. On peut logiquement supposer que la transparence incite ces premiers \u00e0 acheter des produits de meilleure qualit\u00e9, tirant ainsi vers le haut la concurrence entre fabricants.<\/p>\n On peut guider les comportements des consommateurs et par l\u00e0-m\u00eame des producteurs par un syst\u00e8me de bonus-malus qui r\u00e9compense les biens durables et r\u00e9parables en diminuant leur prix et \u00e0 l\u2019inverse qui rench\u00e9rit les biens jetables et irr\u00e9parables.\u00a0Un embryon de ce m\u00e9canisme existe d\u00e9j\u00e0 via l\u2019\u00e9co-contribution et sa modulation<\/a><\/span> et il a \u00e9t\u00e9 nettement am\u00e9lior\u00e9 par la r\u00e9cente loi sur l\u2019\u00e9conomie circulaire (article 62<\/a><\/span>).<\/p>\n La loi peut interdire. C\u2019est le cas par exemple de l\u2019interdiction de l\u2019inamovibilit\u00e9 des batteries sauf exception (d\u00e9cret n\u00b0 2015-849 du 10 juillet 2015 de transposition<\/a><\/span>) ou de l\u2019<\/u>interdiction r\u00e9cente<\/span><\/a> de toute technique, y compris logicielle, par laquelle un fabricant vise \u00e0 rendre impossible la r\u00e9paration ou le reconditionnement d’un appareil hors de ses circuits agr\u00e9\u00e9s. La loi peut \u00e9galement imposer, comme elle le fait pour le vendeur qui doit garantir l\u00e9galement pendant 2 ans les d\u00e9fauts de l\u2019appareil (L217-4 du Code de la consommation<\/a><\/span>) ou lorsqu\u2019elle impose au fabricant de fournir les pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es des appareils m\u00e9dicaux pendant au moins 5 ans (art. 19 de la loi \u00e9conomie circulaire<\/a><\/span>).<\/p>\n La commande publique, du fait de son poids \u00e9conomique en France et en Europe (respectivement 10 %<\/a><\/span> et 14 %<\/a><\/span> du PIB) est un levier important mais pas suffisamment utilis\u00e9 de la transformation \u00e9cologique. En r\u00e9servant les march\u00e9s de fourniture aux seuls biens \u00e9co-con\u00e7us ou du r\u00e9emploi, les pouvoirs publics peuvent largement orienter l\u2019offre. Par exemple, les achats de pneumatiques effectu\u00e9s par l’Etat, les collectivit\u00e9s territoriales et leurs op\u00e9rateurs doivent porter sur des pneumatiques rechap\u00e9s (r\u00e9employ\u00e9s) plut\u00f4t que sur du neuf (art. 60 de la loi \u00e9conomie circulaire<\/a><\/span>). On pourrait aller beaucoup plus loin\u00a0: v\u00e9hicules, informatique, smartphones etc.<\/p>\n L\u2019\u00e9conomie de fonctionnalit\u00e9 dans laquelle le fabricant choisit de louer l\u2019usage d\u2019un bien plut\u00f4t que le vendre implique que celui-ci conserve la propri\u00e9t\u00e9 (typiquement la location d\u2019imprimante). D\u00e8s lors, il a tout int\u00e9r\u00eat \u00e0 concevoir des biens les plus durables possibles. De plus en plus d\u2019initiatives \u00e9mergent, comme celle de Michelin qui commercialise, non pas des pneumatiques poids lourds mais des kilom\u00e8tres parcourus, ou celle de la soci\u00e9t\u00e9 Clarlight qui ne vend pas d\u2019\u00e9quipements d\u2019\u00e9clairage mais la lumi\u00e8re que produisent ses propres \u00e9quipements. L\u2019\u00e9conomie de fonctionnalit\u00e9 est la grande absente des l\u00e9gislations. A ma connaissance, il existe un seul dispositif pour l\u2019encourager et encore s\u2019agit-il d\u2019une demande de rapport au gouvernement (Art. 70 de la transition \u00e9nerg\u00e9tique<\/a><\/span>)<\/p>\n Si nous pouvons nous r\u00e9jouir que ces derni\u00e8res ann\u00e9es aient vu l\u2019amorce d\u2019un changement culturel en faveur des biens durables et r\u00e9parables, ce doit \u00eatre modestement. Nous ne sommes qu\u2019au tout d\u00e9but d\u2019un mouvement qui doit inverser 40 ans de soci\u00e9t\u00e9 du jetable. Mais c\u2019est un mouvement de fond, et sans doute irr\u00e9versible, qui existe en Europe, aux \u00c9tats-Unis et en Asie. L\u2019Europe en particulier est particuli\u00e8rement ambitieuse sur le sujet. Les entreprises qui survivront au cours de la prochaine d\u00e9cennie seront celles qui auront su anticiper ce changement attendu par un nombre toujours plus important de consommateurs.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Le confinement a apport\u00e9 son lot de malheurs mais il a aussi permis de nous interroger sur nos modes de consommation et de production : a-t-on vraiment besoin d\u2019acheter autant et de faire venir des produits de l\u2019autre bout du monde ? 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Les causes de l<\/strong>\u2019obsolescence programm\u00e9e<\/strong><\/h3>\n
Les leviers de politiques publiques en faveur de l<\/strong>\u2019allongement de la dur\u00e9e de vie des produits<\/strong><\/h3>\n
Par l<\/strong>\u2019information des consommateurs<\/strong><\/h5>\n
Par la fiscalit\u00e9 comportementale<\/strong><\/h5>\n
Par la r\u00e9glementation <\/strong><\/h5>\n
Par la commande publique<\/strong><\/h5>\n
Par un changement de paradigme<\/strong><\/h5>\n